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L'Initiative H2020

on 12 septembre 2010.

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L'Initiative Horizon 2020 vise à réduire la pollution en Méditerranée à l'horizon 2020, en luttant contre les sources de pollution qui sont à l'origine de 80% de la population générale de la Mer méditerranéenne : déchets municipauxeaux usées urbaines et pollution industrielle. L'Initiative Horizon 2020 a été approuvée pendant la Conférence ministérielle sur l'Environnement qui s'est tenue au Caire en novembre 2006 et est une des initiatives clés, approuvées par l'Union pour la Méditerranée (UpM) depuis son lancement à Paris en 2008.

Une feuille de route 2007-2013 a été adoptée par les Ministres au Caire et aborde les points suivants :

  • L'identification de projets visant à réduire les sources principales de la pollution.
  • L'identification de mesures de renforcement des capacités pour aider les pays voisins à créer des administrations environnementales nationales qui peuvent développer et surveiller les lois environnementales.
  • L'utilisation du budget de l'UE pour la recherche en vue de développer et de partager les connaissances sur les questions environnementales relatives à la Méditerranée.
  • Le développement d'indicateurs afin de surveiller la réussite d'Horizon 2020.

2013 a marqué le mi-parcours de l'Initiative H2020

Un certain nombre d'évaluations, rapports et études ont été menés pour faciliter un examen à mi-parcours qui a été réalisé au cours de 2013-2014 pour présenter les réalisations et les défis à venir et proposer des recommandations pour la prochaine phase, pour les décideurs politiques et autres parties prenantes H2020.

L'évaluation à mi-parcours d’H2020 s'est clôturée sur la réunion ministérielle de l'UpM sur l'Environnement et le Changement Climatique, qui s'est tenue à Athènes le 13 mai 2014 au cours de laquelle les ministres ont réaffirmé leur engagement en faveur de l'Initiative et ont donné au Group de Pilotage H2020 le mandat d'élaborer et adopter un programme de travail pour la deuxième phase pour Décembre 2014.

Par conséquent, un programme de travail pour 2015-2020 a été préparé qui se concentre – sous les différentes composantes H2020 - sur les objectifs suivants:

• Renforcer l’exhaustivité, la mise en œuvre et l'application de la politique et de la législation environnementales
• Améliorer l'intégration environnementale au niveau national dans les autres politiques
• Soutenir une meilleure gouvernance environnementale, en vue de réduire et de prévenir la pollution marine 
• Identifier, financer et mettre en œuvre les projets d'investissements Horizon 2020 prioritaires
• S'assurer de la disponibilité, de la qualité, de l'accessibilité et de la durabilité des données de suivi et de surveillance de l'information nécessaire pour mettre en place une base de connaissances permettant des évaluations régulières d’Horizon 2020.
• Améliorer les bases de connaissances existantes et développer des technologies innovantes, ainsi que permettre leur diffusion et leur transfert, pour servir l'objectif de prévention et de réduction de la pollution de la mer Méditerranée.

En parallèle, le processus de mise à jour des plans d'action nationaux (PAN) par le PNUE / PAM est en cours et devrait être finalisé d'ici Novembre 2015. Cela devrait contribuer à l'identification et la priorisation d’actions spécifiques nécessaires d'urgence qui devraient être considérées au cours de la mise en œuvre du programme de travail 2015-2020.

Trois groupes de travail ont été créés afin de mettre en œuvre et de surveiller les activités :

• Investissements pour la Réduction et la Prévention de la Pollution (PRPI: Pollution Reduction and Prevention Investment);
• Renforcement des capacités (CB) pour atteindre les objectifs de l'Initiative H2020 (CB: Capacity Building);
• Suivi et surveillance (RM: Review and Monitoring).

Cliquer ici pour accéder au site official de la Commission Européenne sur l'Initiative Horizon 2020.

Horizon 2020 se fonde sur des institutions, des initiatives et des résultats existants et rempli les écarts lorsqu’il peut apporter une valeur ajoutée.  L’Initiative opère dans le cadre des instruments politiques existants et en développement et soutien la mise en œuvre des engagements pris dans le cadre de la Convention de Barcelone: Le Programme d’action stratégique (SAP) du PAM pour aborder la pollution des activités terrestres (SAP MED); la Stratégie méditerranéenne pour le développement durable (SMDD), lancé par la Commission méditerranéenne pour le développement durable (CMDD) établie en vertu du Programme environnemental des Nations Unies Plan d’action méditerranéen (PNUE/PAM).

En plus d’utiliser des instruments politiques de l’UE (tels que TAIEX, Twinning, etc.) l’Initiative coopère et tente de coordonner et de créer une synergie avec tous les autres programmes pertinents (par ex. PNUE/PAM, GEF SP pour le MED LME, etc.).

Le Comité directeur d’Horizon 2020 est responsable de la mise en place de l’H2020. Ses membres participent sur un pied d’égalité et comportent : Les Instructions européennes (CE, BEI, AEE), les Points focaux des Etats membres de l’UE, les Points focaux d’ENP Pays partenaires méditerranéens, d’autres parties intéressées telles que les OIG, IFI, ONG, autorités locales, secteur privé, etc.

Avec le lancement de l’Union pour la Méditerranée, la portée géographique a été étendue pour inclure les points focaux d’Albanie, de Bosnie Herzégovine, de Croatie et du Monténégro. A ce jour, trois réunions du Comité directeur ont eu lieu (Marrakech 2007, Tunis 2008, Dubrovnik 2009, Amman 2011, Barcelona 2012, Brussels 2013 et Barcelone 2014).

Le Comité directeur H2020 a autorisé trois sous-groupes techniques temporaires sur : les Investissements pour la Réduction et la Prévention de la Pollution (PRPI); le Suivi et la Surveillance (RM), le renforcement des capacités pour atteindre les objectifs de l’Initiative H2020 (CB).

Au cours de 2009-2014, la Commission européenne a financé un projet sous chaque composante en plus de ceux venant d’autres sources et en particulier:

1- Le Programme d'Investissement Points Chauds en Méditerranée - Facilité de préparation et de mise en œuvre du Projet (MeHSIP-PPIF) sous PRPI

2- Le système de partage d’information sur l’environnement (ENPI-SEIS) pour le voisinage européen sous RM

3- Le Programme H2020 Renforcement des capacités/Programme méditerranéen pour l’environnement  (H2020 CB/MEP) sous CB visant à renforcer les capacités afin d’aborder les problèmes de pollution au niveau institutionnel et sociétal. De plus, à travers le H2020 CB/MEP, une étude d’investissement sur les points chauds pour les Balkans de l’Ouest et la Turquie, en complément de MeHSIP, est en cours d’élaboration (WeB&THSiS).

L'UE finance actuellement la deuxième phase du

• Programme d'Investissement Points Chauds en Méditerranée - Facilité de préparation et de mise en œuvre du Projet (MeHSIP-PPIF) sous la Composante PRPI

• Le système de partage d’information sur l’environnement (ENPI-SEIS) pour le voisinage européen sous la Composante RM

et est en train de lancer une nouvelle phase du Programme H2020 Renforcement des capacités/Programme méditerranéen pour l’environnement (H2020 CB/MEP) sous la Composante CB qui va commencer en 2016. Dans le même temps, afin d'en assurer la continuité, certaines activités de renforcement des capacités seront organisées d'ici Décembre 2015 par le Consortium qui met en œuvre le projet financé par l’UE Mécanisme de Soutien à la Gestion Intégrée Durable de l’Eau (SWIM-SM) grâce à des fonds spécialement affectés à cette fin par la CE.